top of page

MENTIONS LEGALES


1. Éditeur du site

Raison sociale : SEANCE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Siège social : 142 Boulevard Masséna, 75013 Paris, France
SIREN : 981 122 062
RCS : Paris
Numéro de TVA intracommunautaire : FR41981122062
Directeur de la publication : Nelson Marques
Contact : contact@enter-seance.com
Site internet : https://enter-seance.com


2. Hébergement du site

Hébergeur : Google Cloud France
Adresse : 8 Rue de Londres, 75009 Paris, France
Site web : https://cloud.google.com
Téléphone : +33 (0)1 42 68 53 00
3. Conception et édition

Le site est conçu et géré via la plateforme Wix.com.
Éditeur : Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Site : https://fr.wix.com


4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, visuels, logos, vidéos, sons, codes, design, etc.) sont la propriété exclusive de SÉANCE ou font l’objet de droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de SÉANCE.
Certains contenus sont protégés auprès de l’INPI (logos, isotypes, slogans, programme de fidélité connecté).


5. Données personnelles

Les données collectées via le site (commande, formulaire de contact, navigation) sont traitées par SEANCE, responsable de traitement.
Elles sont utilisées pour assurer le traitement des commandes, la gestion de la relation client et des communications marketing.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de vos données.
Pour toute demande : contact@enter-seance.com


6. Responsabilité

SEANCE s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
SEANCE ne pourra être tenue responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site, ni de tout dommage direct ou indirect pouvant en découler.
Des liens vers des sites externes peuvent être proposés ; SEANCE décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.


7. Loi applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis aux juridictions compétentes de Paris, sauf disposition légale impérative contraire.

bottom of page